Mentions Légales

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Dernière mise à jour : 18 juin 2026

I. Éditeur du site

Dénomination sociale : RMS Lounge Bar
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Siège social : Immeuble RMS — Ilot 3455, Parcelle "F", Agla, Cotonou, République du Bénin
Immatriculation RCCM : COTONOU N° RB/COT/24 A 98997
Téléphone : +229 01 67 14 12 43
Email : lounge@grouperms.com
Directeur de la publication : M. Modeste M. AGONNOUDE, Directeur Général

II. Hébergement

Le site https://lounge.grouperms.com est hébergé par :
Amazon Web Services EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Site web : aws.amazon.com

III. Conception et maintenance

La conception, le développement technique et la maintenance du site sont assurés par :
RMS International Group
https://www.grouperms.com

IV. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de RMS Lounge Bar et est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle en vigueur en République du Bénin.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de RMS Lounge Bar. Toute infraction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

V. Liens hypertextes

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VIII. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit de la République du Bénin. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Cotonou, République du Bénin.